Déposée le 20 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C F D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CALIFORNIA JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C F D domicilié(e) 13, Parc industriel La Rivière, 33850 LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 344 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl C F D - France.
La marque CALIFORNIA JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA JEANS est expirée depuis le 20 février 2006.
C F D a également déposé les autres marques suivantes : JEAN RIVIERE
Sarl C F D - 13, Parc industriel La Rivière, 33850 LEOGNAN - France - SIREN 401344676
Sarl C F D - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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