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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.C
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SCHMITTGALL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCHMITTGALL
C.F.C., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4163466
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2025
SCHMITTGALL de C.F.C

Présentation de la marque SCHMITTGALL

Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCHMITTGALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.C domicilié(e) 84 rue Beaubourg - 75003 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 298 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMANT AVOCATS, SELARL, M. Richard Willemant domicilié(e) 9 rue Royale - 75008 - Paris - France.

La marque SCHMITTGALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHMITTGALL arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

C.F.C a également déposé les autres marques suivantes : Mon panier du gers , THE CORNERS FOOD COURT


C.F.C., société par actions simplifiée - 84 rue Beaubourg - 75003 - Paris - France - SIREN 334298080


WILLEMANT AVOCATS, SELARL, M. Richard Willemant - 9 rue Royale - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 30 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°678431 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Perles [bijouterie] ; perles de culture [bijouterie] ; perles pour la confection de bijoux ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses et semi-précieuses ; diamants ; métaux précieux et leurs alliages ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour bijoux ou horlogerie ; coffrets à bijoux ; conseils et informations relatifs aux produits précités ;

Services de magasins de bijoux, de perles et de pierres précieuses [vente en gros et au détail] ;

Création de bijoux.