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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.C. COMBUSTIBLES COURVOISIER
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LE BON BON FIOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON BON FIOUL
C.F.C. COMBUSTIBLES COURVOISIER, SARL

Numéro de dépôt :
3848559
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2021
LE BON BON FIOUL de C.F.C. COMBUSTIBLES COURVOISIER

Présentation de la marque LE BON BON FIOUL

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.C. COMBUSTIBLES COURVOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BON BON FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.C. COMBUSTIBLES COURVOISIER domicilié(e) 0 ZA DE L'ALLAN - 25600 - VIEUX CHARMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 584 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL TISSERAND-MICHEL domicilié(e) 1 GEANT - 90000 - BELFORT - France.

La marque LE BON BON FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON BON FIOUL est expirée depuis le 26 juillet 2021.


C.F.C. COMBUSTIBLES COURVOISIER, SARL - 0 ZA DE L'ALLAN - 25600 - VIEUX CHARMONT - France - SIREN 432584639


SELARL TISSERAND-MICHEL - 1 GEANT - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage.