LE NEUPAP
Présentation de la marque LE NEUPAP
Déposée le 29 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) C.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « LE NEUPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE NEUPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NEUPAP est expirée depuis le 29 octobre 2003.
C.F.A a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342143 - Publication au BOPI 2002-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51