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Marques déposées par C et S (SARL au capital de 50.000 Francs
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HOMOLOGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMOLOGUE
C et S (SARL au capital de 50.000 Francs)

Numéro de dépôt :
1554195
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1999

Présentation de la marque HOMOLOGUE

Déposée le 6 octobre 1989 par C et S (SARL au capital de 50.000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMOLOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C et S (SARL au capital de 50.000 Francs), domicilié(e) 21 rue Vivienne, 75002 Paris - France.

La marque HOMOLOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMOLOGUE est expirée depuis le 6 octobre 1999.


C et S (SARL au capital de 50.000 Francs) - 21 rue Vivienne, 75002 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 31 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208507 - Publication au BOPI 1996-10-31

Inscription le 17 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190720 - Publication au BOPI 1995-10-17

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179961 - Publication au BOPI 1995-01-09

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