Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVELIER - FAUVARQUE
C et F SA, SA

Numéro de dépôt :
3196863
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
29/11/2022
CUVELIER - FAUVARQUE de C et F SA

Présentation de la marque CUVELIER - FAUVARQUE

Déposée le 29 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) C et F SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CUVELIER - FAUVARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C et F SA domicilié(e) 98 Rue Vanderhoghen - 59320 - HAUBOURDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 506 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C et F, SA domicilié(e) 98 Rue Vanderhoghen - 59320 - HAUBOURDIN - France.

La marque CUVELIER - FAUVARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVELIER - FAUVARQUE est expirée depuis le 29 novembre 2022.


C et F SA, SA - 98 Rue Vanderhoghen - 59320 - HAUBOURDIN - France - SIREN 457506111


C et F, SA - 98 Rue Vanderhoghen - 59320 - HAUBOURDIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2012 n°2508334 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-04

Boissons alcooliques à l'exception des bières