Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C et A FRANCE
/
EXQUISITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXQUISITE
C et A FRANCE, société à responsabilité limitée, 41, avenue Gambetta, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1191523
Date de dépôt :
05/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1992

Présentation de la marque EXQUISITE

Déposée le 5 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C et A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXQUISITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C et A FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque EXQUISITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXQUISITE est expirée depuis le 5 janvier 1992.

C et A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EURO BELLA , BABY-CLUB C & A , CHRISTINE RIBES , C&A VOUS HABILLE ET CA VOUS VA , 20SUR20-20/20-20-20


C et A FRANCE, société à responsabilité limitée, 41, avenue Gambetta, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Inscription - Transmission de propriété n°36512 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°128038 - Publication au BOPI

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.