Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C&A VOUS HABILLE ET CA VOUS VA
C et A FRANCE, société à responsabilité limitée, 41, avenue Gambetta, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1185440
Date de dépôt :
20/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
C&A VOUS HABILLE ET CA VOUS VA de C et A FRANCE

Présentation de la marque C&A VOUS HABILLE ET CA VOUS VA

Déposée le 20 octobre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C et A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C&A VOUS HABILLE ET CA VOUS VA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C et A FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque C&A VOUS HABILLE ET CA VOUS VA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque C&A VOUS HABILLE ET CA VOUS VA est expirée depuis le 20 octobre 1991.

C et A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EURO BELLA , EXQUISITE , BABY-CLUB C & A , CHRISTINE RIBES , 20SUR20-20/20-20-20


C et A FRANCE, société à responsabilité limitée, 41, avenue Gambetta, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Inscription le 21 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49829 - Publication au BOPI 1991-09-21

Inscription - Changement de nature juridique, Changement de denomination n°128038 - Publication au BOPI

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