Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLEE DE CHEVREUSE TROUVEZ PRES DE CHEZ VOUS... CE QUI EST PROCHE DE VOUS...
C'est Tout Com, SARL

Numéro de dépôt :
3947436
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2022
VALLEE DE CHEVREUSE TROUVEZ PRES DE CHEZ VOUS... CE QUI EST PROCHE DE VOUS... de C\'est Tout Com

Présentation de la marque VALLEE DE CHEVREUSE TROUVEZ PRES DE CHEZ VOUS... CE QUI EST PROCHE DE VOUS...

Déposée le 20 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'est Tout Com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VALLEE DE CHEVREUSE TROUVEZ PRES DE CHEZ VOUS... CE QUI EST PROCHE DE VOUS... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'est Tout Com domicilié(e) 12 place des Halles - 78460 - Chevreuse - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 743 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C'est Tout Com, Mme. Sandrine Anjubault domicilié(e) 12 place des Halles - 78460 - Chevreuse - France.

La marque VALLEE DE CHEVREUSE TROUVEZ PRES DE CHEZ VOUS... CE QUI EST PROCHE DE VOUS... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLEE DE CHEVREUSE TROUVEZ PRES DE CHEZ VOUS... CE QUI EST PROCHE DE VOUS... est expirée depuis le 20 septembre 2022.

C'est Tout Com a également déposé les autres marques suivantes : a-2-pas , C'est tout Com


C'est Tout Com, SARL - 12 place des Halles - 78460 - Chevreuse - France - SIREN 522743319


C'est Tout Com, Mme. Sandrine Anjubault - 12 place des Halles - 78460 - Chevreuse - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.