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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C'est Nous
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C'est Nous
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'est Nous
C'est Nous, SAS

Numéro de dépôt :
4311363
Date de dépôt :
01/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2026
C\'est Nous de C\'est Nous

Présentation de la marque C'est Nous

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C'est Nous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'est Nous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C'est Nous domicilié(e) 8 rue Pierre Sémard - 14550 - Blainville sur Orne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Julie Le Roux domicilié(e) 8 rue Pierre Semard - 14550 - BLAINVILLE-SUR-ORNE - France.

La marque C'est Nous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est Nous arrivera à expiration en date du 1 novembre 2026.

C'est Nous a également déposé les autres marques suivantes : Spiritueux de Normandie


C'est Nous, SAS - 8 rue Pierre Sémard - 14550 - Blainville sur Orne - France


Mme. Julie Le Roux - 8 rue Pierre Semard - 14550 - BLAINVILLE-SUR-ORNE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement .