Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST LA MODE
C'EST LA MODE SARL

Numéro de dépôt :
1710823
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2001

Présentation de la marque C'EST LA MODE

Déposée le 9 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'EST LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'EST LA MODE domicilié(e) 10, rue de Leningrad, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves RIQUET - Gérant - France.

La marque C'EST LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST LA MODE est expirée depuis le 9 décembre 2001.


C'EST LA MODE SARL - 10, rue de Leningrad, 75008 PARIS - France


Yves RIQUET - Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Edition de magazine périodique