Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C'EST LA FETE
/
ARTIFICE CREATION LA PYROCHNIE A VOTRE MESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIFICE CREATION LA PYROCHNIE A VOTRE MESURE
C'EST LA FETE EURL

Numéro de dépôt :
95596485
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque ARTIFICE CREATION LA PYROCHNIE A VOTRE MESURE

Déposée le 7 novembre 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C'EST LA FETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIFICE CREATION LA PYROCHNIE A VOTRE MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) C'EST LA FETE domicilié(e) La Berthonnerie, 86160 SOMMIERES DU CLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 282 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Paul PHILIPPE Avocat - France.

La marque ARTIFICE CREATION LA PYROCHNIE A VOTRE MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIFICE CREATION LA PYROCHNIE A VOTRE MESURE est expirée depuis le 7 novembre 2005.


C'EST LA FETE EURL - La Berthonnerie, 86160 SOMMIERES DU CLAIN - France - SIREN 345282214


Me Paul PHILIPPE Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.