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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C'est frais
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C'est frais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'est frais
C'est frais, SAS

Numéro de dépôt :
4287654
Date de dépôt :
16/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2026
C\'est frais de C\'est frais

Présentation de la marque C'est frais

Déposée le 16 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C'est frais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'est frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C'est frais domicilié(e) 10 Boulevard Edgar Quinet - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 703 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C'est frais, M. Nasciet Nicolas domicilié(e) 46 Quai George Gorse - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque C'est frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est frais arrivera à expiration en date du 16 juillet 2026.


C'est frais, SAS - 10 Boulevard Edgar Quinet - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 819703802


C'est frais, M. Nasciet Nicolas - 46 Quai George Gorse - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Instruments et appareils de mesure ; supports d'enregistrement numériques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.