Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASKET DENAIN VOLTAIRE Les Dragons ASCDVPH Association Sportive Call Denain Voltaire Porte du Hainaut LES DRAGONS DENAIN VOLTAIRE 1947 ASCDVPH
C'est Carré!, SARL

Numéro de dépôt :
4032473
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2023
BASKET DENAIN VOLTAIRE Les Dragons ASCDVPH Association Sportive Call Denain Voltaire Porte du Hainaut LES DRAGONS DENAIN VOLTAIRE 1947 ASCDVPH de C\'est Carré!

Présentation de la marque BASKET DENAIN VOLTAIRE Les Dragons ASCDVPH Association Sportive Call Denain Voltaire Porte du Hainaut LES DRAGONS DENAIN VOLTAIRE 1947 ASCDVPH

Déposée le 12 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'est Carré! auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BASKET DENAIN VOLTAIRE Les Dragons ASCDVPH Association Sportive Call Denain Voltaire Porte du Hainaut LES DRAGONS DENAIN VOLTAIRE 1947 ASCDVPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'est Carré! domicilié(e) 6 Place de la Gare - 59300 - VALENCIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C'est Carré!, M. Ramos Michel domicilié(e) 6 Place de la Gare - 59300 - VALENCIENNES - France.

La marque BASKET DENAIN VOLTAIRE Les Dragons ASCDVPH Association Sportive Call Denain Voltaire Porte du Hainaut LES DRAGONS DENAIN VOLTAIRE 1947 ASCDVPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKET DENAIN VOLTAIRE Les Dragons ASCDVPH Association Sportive Call Denain Voltaire Porte du Hainaut LES DRAGONS DENAIN VOLTAIRE 1947 ASCDVPH est expirée depuis le 12 septembre 2023.

C'est Carré! a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE 360o COMMUNICATION GLOBALE , FERMETURES MUST PORTES – FENETRES – VERANDAS , VISIT NORD-PAS DE CALAIS , AGENCE 360o COMMUNICATION GLOBALE 360 DEGRES AGENCE COMMUNICATION GLOBALE , AGENCE troiscent60o COMMUNICATION GLOBALE


C'est Carré!, SARL - 6 Place de la Gare - 59300 - VALENCIENNES - France


C'est Carré!, M. Ramos Michel - 6 Place de la Gare - 59300 - VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.