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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.V. GROUP
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tee purse
Marque renouvelée - Marque en vigueur

tee purse
C.E.V. GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3547304
Date de dépôt :
02/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2028
tee purse de C.E.V. GROUP

Présentation de la marque tee purse

Déposée le 2 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.V. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tee purse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-06 du 8 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.V. GROUP domicilié(e) ZONE NEPTUNE II, 100 RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 479 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque tee purse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque tee purse arrivera à expiration en date du 2 janvier 2028.

C.E.V. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT COMMERCE , CEV , C. Coeur de ville Fidélité , LOY@LTY UP , CEV SANTE , LES CLÉS DE LA VILLE , OREUS.COM , CARTAPLUS , CHEQUE MOBILE , DELAPARTDE.COM


C.E.V. GROUP, Société par actions simplifiée - ZONE NEPTUNE II, 100 RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 391479201


CASALONGA, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2018 n°2668432 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-09

Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs sur tout support, matériels et équipements électroniques et informatiques permettant d'effectuer des paiements électroniques ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs sur tout support, matériels et équipements électroniques et informatiques de fidélisation ; serveurs informatiques, logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs sur tout support, matériels et équipements pour la collecte, la saisie, le stockage, le traitement, le cryptage, le décryptage, le contrôle d'accès, la sauvegarde, l'échange et la sécurisation de documents, de données et de fichiers ; supports d'enregistrements magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lecteurs de cartes à puce ; bornes et systèmes d'information et de paiement électroniques ; automates électroniques ; supports d'enregistrements électroniques ; cartes à puce ; cartes à puce sans contact ; cartes à microprocesseur ; distributeurs automatiques intégrant des solutions de monétique privative et de fidélité ; téléphones portables ; portes monnaies électroniques.

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de données mercatiques et statistiques.

Affaires monétaires ; services de banques ou d'instituts financiers autres que les banques ; solutions électroniques et informatiques de monétique privative et de fidélité intégrées dans des distributeurs automatiques (en tant que service) ; services associés au porte-monnaie électronique (en tant que service).

Télécommunications ; services électroniques et informatiques de télécommunication dont l'objet est de permettre à des personnes physiques et morales de réaliser des opération d'achat vente et/ou de réaliser des paiements électroniques tels que des sites Internet marchands ; telé-collecte d'information par périphériques ; communications télématiques, téléphoniques et informatiques par réseau Intranet et Internet ; réseaux de transmission sécurisée de documents, de données, et de fichiers en ligne.

Edition de logiciels, de progiciels, de bases et banques de données informatiques et de programmes d'ordinateurs ; édition de logiciels, de programmes d'ordinateurs et de progiciels pour la collecte, la saisie, le stockage, le traitement, le cryptage, le décryptage, le contrôle d'accès, la sauvegarde, l'échange et la sécurisation de documents, de données et de fichiers ; édition de logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs sur tout support, matériels et équipements de paiement ; édition de logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs sur tout support, matériels et équipements de fidélisation.