Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.V. GROUP
/
DELAPARTDE.COM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELAPARTDE.COM
C.E.V. GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3575482
Date de dépôt :
13/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2028
DELAPARTDE.COM de C.E.V. GROUP

Présentation de la marque DELAPARTDE.COM

Déposée le 13 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.V. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAPARTDE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-25 du 20 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.V. GROUP domicilié(e) ZONE NEPTUNE II, 100 RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 479 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DELAPARTDE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELAPARTDE.COM arrivera à expiration en date du 13 mai 2028.

C.E.V. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT COMMERCE , CEV , C. Coeur de ville Fidélité , LOY@LTY UP , CEV SANTE , LES CLÉS DE LA VILLE , OREUS.COM , CARTAPLUS , CHEQUE MOBILE , DELAPARTDE.COM


C.E.V. GROUP, Société par actions simplifiée - ZONE NEPTUNE II, 100 RUE HENRI CLAUDEL - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 391479201


CASALONGA, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2018 n°2682371 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-25

Affaires financières ; affaires monétaires ; émission de coupons de valeur dans le cadre de programmes de fidélité de la clientèle ; émission de bons y compris de bons de réduction.