Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C. Coeur de ville Fidélité
C.E.V. GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3019445
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2020
C. Coeur de ville Fidélité de C.E.V. GROUP

Présentation de la marque C. Coeur de ville Fidélité

Déposée le 5 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.V. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C. Coeur de ville Fidélité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.V. GROUP domicilié(e) Rue Henri Claudel Zone Neptune II - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 479 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque C. Coeur de ville Fidélité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C. Coeur de ville Fidélité est expirée depuis le 5 avril 2020.

C.E.V. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT COMMERCE , CEV , LOY@LTY UP , CEV SANTE , LES CLÉS DE LA VILLE , OREUS.COM , CARTAPLUS , CHEQUE MOBILE , DELAPARTDE.COM , FLOWPURSE


C.E.V. GROUP, Société par actions simplifiée - Rue Henri Claudel Zone Neptune II - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 391479201


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Inscription le 24 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384009 - Publication au BOPI 2003-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Inscription le 7 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°471885 - Publication au BOPI 2008-04-07

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2010 n°2450662 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Equipement et système de fidélisation pour le traitement de l'information et le prépaiement l'enregistrement d'opérations et de transactions sur terminaux de paiement électronique informatisés. Gestion de fichiers informatiques. Informations et renseignements d'affaires. Informations comptable. Elaboration et organisation de loteries. Communication par terminaux d'ordinateurs. Hébergement de sites sur Internet. Elaboration et maintenance de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.