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Marques déposées par C.E.V.A
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CEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEVA
C.E.V.A.

Numéro de dépôt :
942900
Date de dépôt :
09/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CEVA

Déposée le 9 janvier 1976 par C.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.E.V.A. domicilié(e) (soc. an.), 10, rue Louis-Philippe, Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine). - France.

La marque CEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CEVA est expirée depuis le 9 janvier 1986.

C.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes : CEVALACTYL , MAFENE , DERALIQ , FURAGALLI


C.E.V.A. - (soc. an.), 10, rue Louis-Philippe, Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Inscription - Changement d'adresse n°125702 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°126581 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°119604 - Publication au BOPI

Composés minéraux et pré-mélangés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.