Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DU MASCARET
C.E.T.I.F. - CENTRE D'ETUDES POUR TRANSACTIONS, INVESTISSEMENTS ET FINANCEMENTS (S.A.R.L.), rue de la République, 36700 CLION S/INDRE.

Numéro de dépôt :
1307924
Date de dépôt :
23/04/1985
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
23/04/1995

Présentation de la marque EDITIONS DU MASCARET

Déposée le 23 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.T.I.F. - CENTRE D'ETUDES POUR TRANSACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « EDITIONS DU MASCARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.T.I.F. - CENTRE D'ETUDES POUR TRANSACTIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBRARD. - France.

La marque EDITIONS DU MASCARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DU MASCARET est expirée depuis le 23 avril 1995.


C.E.T.I.F. - CENTRE D'ETUDES POUR TRANSACTIONS, INVESTISSEMENTS ET FINANCEMENTS (S.A.R.L.), rue de la République, 36700 CLION S/INDRE. - France


EBRARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Editions de livres, revues.