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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. E. T. E
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"GABILLARD"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GABILLARD"
S.A.R.L. C. E. T. E., GABILLARD Paul, route de la Tessoualle, 49300 CHOLET.

Numéro de dépôt :
1213275
Date de dépôt :
22/12/1981
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque "GABILLARD"

Déposée le 22 décembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. E. T. E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « "GABILLARD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. E. T. E - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre PAIRAUDEAU - France.

La marque "GABILLARD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "GABILLARD" est expirée depuis le 22 décembre 1991.


S.A.R.L. C. E. T. E., GABILLARD Paul, route de la Tessoualle, 49300 CHOLET. - France


Jean Pierre PAIRAUDEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

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