Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE
C.E.S.R. 91, société civile particulière, 3, rue Auber, 91700 FLEURY-MEROGIS.

Numéro de dépôt :
1187803
Date de dépôt :
19/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
AUTOCAMPUS L\'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE de C.E.S.R. 91

Présentation de la marque AUTOCAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE

Déposée le 19 novembre 1981 par la société C.E.S.R. 91 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOCAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C.E.S.R. 91 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque AUTOCAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AUTOCAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE est expirée depuis le 19 novembre 1991.


C.E.S.R. 91, société civile particulière, 3, rue Auber, 91700 FLEURY-MEROGIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Imprimés, journaux et périodiques, livres.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Education;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements et distribution de journaux;prêts de livres;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.