C E S A (SA à conseil de Surveillance et Directoire)
Numéro de dépôt :
93497361
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2003
Présentation de la marque SMART PARK
Déposée le 20 décembre 1993 par la société C E S A (SA à conseil de Surveillance et Directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART PARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est la société C E S A (SA à conseil de Surveillance et Directoire domicilié(e) Rue Lamartine - Immeuble de l'Horloge, 71000 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 260 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque SMART PARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART PARK est expirée depuis le 20 décembre 2003.
C E S A (SA à conseil de Surveillance et Directoire a également déposé les autres marques suivantes : FIRST PARK , BEST PARK
C E S A (SA à conseil de Surveillance et Directoire) - Rue Lamartine - Immeuble de l'Horloge, 71000 MACON - France - SIREN 392260675
CABINET CLAUDE GUIU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Appareils et instruments optiques, de contrôle (inspection); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; fibres optiques (fils conducteurs de rayon lumineux); ordinateurs; logiciels; périphériques d'ordinateurs; appareils électriques de surveillance; appareils téléphoniques.Meubles; meubles de bureaux.Aide et conseil en organisation et direction des affaires; expertises en affaires; informations et renseignements d'affaires; agences de publicité; location de machines et d'appareils de bureaux, de matériel publicitaire; transcription de communication; comptabilité; consultation pour des questions de personnel; recrutement de personnel; service de dactylographie, de traitement de textes; reproduction de documents; étude de marché; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestion de fichiers informatiques; publication de textes publicitaires.Affaires immobilières; affaires immobilières; courtage et gérance de biens immobiliers; assurances Constructions; réparations; services d'installations; nettoyage de bâtiments (ménage); blanchisserie; installation,entretien et réparation d'appareils de bureaux; supervision (direction) de travaux de constructions; installation et réparation d'appareils électriques, d'ascenseurs, de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de dispositifs d'alarmes en cas de vols; stations services; entretien et réparation de véhicules; nettoyage de voitures; travaux de plomberie, plâtrerie, peinture.Télécommunications; communication par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques; location d'appareils pour la transmission de messages; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs; services télex; transmission de télécopies, dépêches, messages; messagerie électronique.Transport; location de garages, de places de stationnement; location de véhicules; services de parcs de stationnement; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage); organisation de voyages.Formation, enseignement; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires, symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; publication de livres; publication de textes (autres que publicitaires); planification de réceptions (divertissement). Restauration, alimentation; hôtellerie, cafés-restaurants; agence de surveillance nocturne; approvisionnement; services de bars; salons de beauté, de coiffure; conseils en construction; architecture; consultation en matière de sécurité; consultation en matière d'ordinateurs; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires); services d'échange de correspondance; décoration intérieure; entretien de pelouse; services de jardinage, de jardiniers paysagistes; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de santé; sélection du personnel par procédés psychotechniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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