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Marques déposées par C.E.S.A.M.E.S. GROUPE
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CESAMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CESAMES
C.E.S.A.M.E.S. GROUPE

Numéro de dépôt :
4545971
Date de dépôt :
24/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2029
CESAMES de C.E.S.A.M.E.S. GROUPE

Présentation de la marque CESAMES

Déposée par voie électronique le 24 avril 2019 par C.E.S.A.M.E.S. GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CESAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est C.E.S.A.M.E.S. GROUPE domicilié(e) 15 RUE LA FAYETTE - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CESAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAMES arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.

C.E.S.A.M.E.S. GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CESAM , CESAM CESAMES Systems Architecting Method , CESAMES , CESAMES Center of Excellence on Systems Architecture, Management, Economy and Strategy , CESAMES Centre d'Excellence Sur l'Architecture, le Management et l'Economie des Systèmes


C.E.S.A.M.E.S. GROUPE - 15 RUE LA FAYETTE - 75009 - Paris - France


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766413 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766386 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Inscription le 2 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803949 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-02

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tous ces produits étant restreints aux domaines de l'architecture système et de l'architecture d'entreprise ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; tous ces services étant restreints aux domaines de l'architecture système et de l'architecture d'entreprise ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; tous ces services étant restreints aux domaines de l'architecture système et de l'architecture d'entreprise ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information.