Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFRICE
C.E.R.E.S. Centre d'Etudes, de Recherches et d'Exploitation Scientifiques. SARL EAM

Numéro de dépôt :
97661834
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque ACTIFRICE

Déposée le 28 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.R.E.S. Centre d'Etudes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIFRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.R.E.S. Centre d'Etudes domicilié(e) 33 Bd Maréchal Juin, 06800 Cagnes-sur-Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 189 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Milius C.E.R.E.S. - France.

La marque ACTIFRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFRICE est expirée depuis le 28 janvier 2007.


C.E.R.E.S. Centre d'Etudes, de Recherches et d'Exploitation Scientifiques. SARL EAM - 33 Bd Maréchal Juin, 06800 Cagnes-sur-Mer - France - SIREN 405189556


Nathalie Milius C.E.R.E.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser; savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; désinfectants; fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.