Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOIR D'ARBEL
C.E.P. S.A.

Numéro de dépôt :
1444489
Date de dépôt :
07/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
07/01/2008

Présentation de la marque NOIR D'ARBEL

Déposée le 7 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) C.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « NOIR D'ARBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.E.P domicilié(e) ZAC DE LA SOLERE, 54420 SAULXURES LES NANCY (dossier no 2104419) - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 309 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.E.P. domicilié(e) (dossier no 2104419) - France.

La marque NOIR D'ARBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOIR D'ARBEL est expirée depuis le 7 janvier 2008.

C.E.P a également déposé les autres marques suivantes : CIGALOUN , GLYCEROLAT , MULBERINE , CAOSPICE , CITRIFOLINE , LES EAUX'THENTIQUES , NUTRIMEL , BENAZIR , SAXO DE LOIC DU SAULX , CAORANGE


C.E.P. S.A. - ZAC DE LA SOLERE, 54420 SAULXURES LES NANCY (dossier no 2104419) - France - SIREN 783309776


C.E.P. - (dossier no 2104419) - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 1998 n°2104419 - Publication au BOPI 1998-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 23 juillet 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°258374 - Publication au BOPI 1998-07-23

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