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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.E.P
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MOUSSE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSE GOURMANDE
C.E.P. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99783911
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque MOUSSE GOURMANDE

Déposée le 24 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) C.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSSE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.E.P domicilié(e) 87, avenue de l'Epinette, 77100 MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 112 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard JOSSET Société C.E.P. - France.

La marque MOUSSE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSE GOURMANDE est expirée depuis le 24 mars 2009.

C.E.P a également déposé les autres marques suivantes : CIGALOUN , GLYCEROLAT , MULBERINE , CAOSPICE , CITRIFOLINE , LES EAUX'THENTIQUES , NUTRIMEL , BENAZIR , SAXO DE LOIC DU SAULX , CAORANGE


C.E.P. Société Anonyme - 87, avenue de l'Epinette, 77100 MEAUX - France - SIREN 582112553


Monsieur Gérard JOSSET Société C.E.P. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Produits sous formes galéniques à base de jus et/ou d'extraits végétaux destinées aux produits cosmétiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.