Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAOSPICE
C.E.P. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3219630
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2013
CAOSPICE de C.E.P

Présentation de la marque CAOSPICE

Déposée le 27 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAOSPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.P domicilié(e) 29 rue Delizy,93698 PANTIN Cedex - 93698 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 112 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre de Castelnau Société C.E.P. domicilié(e) 29 rue Delizy,93698 PANTIN Cedex - 93698 - France.

La marque CAOSPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAOSPICE est expirée depuis le 27 mars 2013.

C.E.P a également déposé les autres marques suivantes : CIGALOUN , GLYCEROLAT , MULBERINE , CITRIFOLINE , LES EAUX'THENTIQUES , NUTRIMEL , BENAZIR , SAXO DE LOIC DU SAULX , CAORANGE , LANTANINE


C.E.P. Société par Actions Simplifiée - 29 rue Delizy,93698 PANTIN Cedex - 93698 - France - SIREN 582112553


Monsieur Pierre de Castelnau Société C.E.P. - 29 rue Delizy,93698 PANTIN Cedex - 93698 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Préparation constituée d'extraits végétaux destiné à l'industrie cosmétique.