Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABIOS
C.E.P. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99776666
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque AQUABIOS

Déposée le 19 février 1999 par la Société Anonyme (SA) C.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUABIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.E.P domicilié(e) 87, avenue de l'Epinette, 77100 MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 112 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard JOSSET Société C.E.P. - France.

La marque AQUABIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABIOS est expirée depuis le 19 février 2009.

C.E.P a également déposé les autres marques suivantes : CIGALOUN , GLYCEROLAT , MULBERINE , CAOSPICE , CITRIFOLINE , LES EAUX'THENTIQUES , NUTRIMEL , BENAZIR , SAXO DE LOIC DU SAULX , CAORANGE


C.E.P. Société Anonyme - 87, avenue de l'Epinette, 77100 MEAUX - France - SIREN 582112553


Monsieur Gérard JOSSET Société C.E.P. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Traitement et extraction de plantes par hydro-distillation, destiné à l'industrie cosmétique.