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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.P.A.C
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C.E.P.A.C. "SOLS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.P.A.C. "SOLS"
C.E.P.A.C. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93491028
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque C.E.P.A.C. "SOLS"

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.P.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.E.P.A.C. "SOLS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.P.A.C domicilié(e) 33 Rue Jules Auffret, 93130 Noisy le Sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAMI-CHARLES - France.

La marque C.E.P.A.C. "SOLS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.P.A.C. "SOLS" est expirée depuis le 5 novembre 2003.

C.E.P.A.C a également déposé les autres marques suivantes : C.E.P.A.C. " TOL " , C.E.P.A.C.


C.E.P.A.C. (S.A.R.L.) - 33 Rue Jules Auffret, 93130 Noisy le Sec - France


BRAMI-CHARLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Absorbants minérals synthétique pour "sols".