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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.P.A.C
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C.E.P.A.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.P.A.C.
C.E.P.A.C. SARL

Numéro de dépôt :
93491026
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque C.E.P.A.C.

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.P.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.E.P.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.P.A.C domicilié(e) 33 Rue J. AUFFRET, 93130 NOISY le SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAMI Charles - France.

La marque C.E.P.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.P.A.C. est expirée depuis le 5 novembre 2003.

C.E.P.A.C a également déposé les autres marques suivantes : C.E.P.A.C. " TOL " , C.E.P.A.C. "SOLS"


C.E.P.A.C. SARL - 33 Rue J. AUFFRET, 93130 NOISY le SEC - France


BRAMI Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Produits chimiques destinés à l'industrie.Préservatifs contre la rouille.Vernis.Machines.Machines-outils.Véhicules.Appareils de locomotion, par terre, air, eau.Caoutchouc.Gutta-percha.Produits en matières plastiques mi-ouvrés.Matières à calfeutrer; à isoler; à étouper

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.