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Marques déposées par C.E.M. COMPANY
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SPIROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIROL
C.E.M. COMPANY, INC.

Numéro de dépôt :
1082934
Date de dépôt :
16/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPIROL

Déposée le 16 janvier 1979 par C.E.M. COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.E.M. COMPANY, INC., domicilié(e) Constituée selon les lois de l'Etat du Connecticut, USA, 24 School Street, DANIELSON, Etat du Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque SPIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPIROL est expirée depuis le 16 janvier 1989.


C.E.M. COMPANY, INC. - Constituée selon les lois de l'Etat du Connecticut, USA, 24 School Street, DANIELSON, Etat du Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Inscription - Transmission de propriété n°11354 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°122311 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°122312 - Publication au BOPI

Organes de fixation et d'assemblage, notamment chevilles, pièces d'espacement, inserts, goujons, goupilles, dispositifs de fixation à écrou, rivets, raccords.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.