Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRECA
C.E.L. HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4198412
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2025
TRECA de C.E.L. HOLDING

Présentation de la marque TRECA

Déposée le 22 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.L. HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.L. HOLDING domicilié(e) 3 Allée Emile Reynaud, Bat B - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 092 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque TRECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRECA arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

C.E.L. HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRECA


C.E.L. HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Allée Emile Reynaud, Bat B - 77200 - TORCY - France - SIREN 380092866


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660919 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Inscription le 17 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670070 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse n°757829 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Bancs ; bureaux ; meubles ; chaises ; sièges ; chaises longues ; appuie-têtes (meubles) ; rayons pour classeurs ; tables ; matelas ; divans ; lits ; rayons de meubles ; sofas ; canapés ; matelas à ressorts ; vitrines ; repose-pieds ; tabourets ; coffres non métalliques ; établis ; tables en métal ; miroirs ; cadres à broderie ; mobiles [objets pour la décoration] ; rideaux de perles pour la décoration ; tableaux d'affichage ; placards en bois ou en plastique (meubles) ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; roulettes de lit non métalliques ; cloisons de meubles en bois ; roulettes de meubles non métalliques ; plateaux de tables ; portes de meubles ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paillasses ; traversins ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; sacs de couchage pour le camping ; oreillers en duvet ; oreillers en jade ; anneaux de rideaux ; charnières non métalliques ; écrous non métalliques ; embrasses non en matières textiles ; galets pour rideaux ; surmatelas ; couvre-matelas ; sommiers ; accessoires de lits à savoir cadres de lits, cadres à lattes, têtes de lits, pieds de lits, dosserets, accotoirs de lits et sommiers ; sièges pour l'ameublement domestique ; chaises longues ; fauteuils ; fauteuils relaxants ; canapés ; sofas et canapés convertibles en lits ; canapés d'angle ; poufs ; chauffeuses ; banquettes et banquettes convertibles en lit ; meubles de rangements pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; meubles à tiroirs, avec cloisons ou étagères ; cadres [encadrements] ;

Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lit ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matières textiles ou plastiques ; housses de protection pour meubles ; édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ;

Services de vente en gros ou au détail, y compris par voie de télécommunications et/ou de réseaux informatiques de bancs, bureaux, meubles, chaises, sièges, chaises longues, appuie-têtes, rayons pour classeurs, tables, matelas, divans, lits, rayons de meubles, sofas, canapés, sommiers de lits, vitrines, repose-pieds, tabourets, coffres non en métal, établis, tables en métal, miroirs, cadres à broderie, mobiles [objets pour la décoration], rideaux de perles pour la décoration, tableaux d'affichage, placards en bois ou en plastique, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de lits non métalliques, roulettes de lit non métalliques, cloisons de meubles en bois, roulettes de meubles non en métal, plateaux de tables, portes, matériel de couchage à l'exclusion du linge, coussins, oreillers, oreillers à air non à usage médical, paillasses, traversins, coussins à air non à usage médical, matelas à air, non à usage médical, sacs de couchage pour le camping, oreillers en duvet, oreillers en jade, anneaux de rideaux, charnières non métalliques, écrous non métalliques, embrasses non en matières textiles, galets pour rideaux, surmatelas, couvre-matelas, sommiers, accessoires de lits à savoir cadres de lits, cadres à lattes, têtes de lits, pieds de lits, dosserets, accotoirs de lits et sommiers, sièges pour l'ameublement domestique, chaises longues, fauteuils, fauteuils relaxants, canapés, sofas et canapés convertibles en lits, canapés d'angle, poufs, chauffeuses, banquettes et banquettes convertibles en lit, meubles de rangements pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, avec cloisons ou étagères, cadres [encadrements] ; services de vente en gros ou au détail, y compris par voie de télécommunication et/ou de réseaux informatiques de tissus à usage textile, tissus d'ameublement, rideaux, couvertures de lit ou de tables, couvre-lits, dessus de lits, enveloppes de matelas, housses pour coussins, housses d'oreillers, couvertures de voyage, plaids, revêtements de meubles en matières textiles ou plastiques, housses de protection pour meubles, édredons, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, coutils ; présentation de produits par tout moyen de communication aux fins de vente ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (brochures, prospectus, produits imprimés, échantillons).