Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOCAL
Numéro de dépôt :
1599545
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2000
Présentation de la marque JOCAL
Déposée le 28 juin 1990 par la société C.E. JOHANSSON AB Société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOCAL est expirée depuis le 28 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50