Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ELYSEE VAL D'EUROPE
C.E.H.I.E., SA

Numéro de dépôt :
4081724
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2024
L\'ELYSEE VAL D\'EUROPE de C.E.H.I.E

Présentation de la marque L'ELYSEE VAL D'EUROPE

Déposée par voie électronique le 4 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) C.E.H.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ELYSEE VAL D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.E.H.I.E domicilié(e) 7 cours du Danube - 77700 - Serris - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 695 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.H.I.E., Mlle Sabrina Martin domicilié(e) 7 cours du Danube - 77700 - Serris - France.

La marque L'ELYSEE VAL D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ELYSEE VAL D'EUROPE est expirée depuis le 4 avril 2024.

C.E.H.I.E a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEE VAL D'EUROPE


C.E.H.I.E., SA - 7 cours du Danube - 77700 - Serris - France - SIREN 431695709


C.E.H.I.E., Mlle Sabrina Martin - 7 cours du Danube - 77700 - Serris - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.