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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.E.H.I.E
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ELYSEE VAL D'EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSEE VAL D'EUROPE
"C.E.H.I.E." SA

Numéro de dépôt :
3097551
Date de dépôt :
19/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2011

Présentation de la marque ELYSEE VAL D'EUROPE

Déposée le 19 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) C.E.H.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELYSEE VAL D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.E.H.I.E domicilié(e) 6 Rue de Monsigny, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 695 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître EMMANUEL PATRIS - France.

La marque ELYSEE VAL D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE VAL D'EUROPE est expirée depuis le 19 avril 2011.

C.E.H.I.E a également déposé les autres marques suivantes : L'ELYSEE VAL D'EUROPE


"C.E.H.I.E." SA - 6 Rue de Monsigny, 75002 PARIS - France - SIREN 431695709


Maître EMMANUEL PATRIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Inscription le 12 juin 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°625393 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12

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