Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERYBELLE
C.E.G. Sologne (S.A.)

Numéro de dépôt :
93462733
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque MERYBELLE

Déposée le 31 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) C.E.G. Sologne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « MERYBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.E.G. Sologne domicilié(e) Zone des cartelets, 45720 COULLONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 872 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COILLARD Nicole - France.

La marque MERYBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERYBELLE est expirée depuis le 31 mars 2003.

C.E.G. Sologne a également déposé les autres marques suivantes : ISOL FENETRE


C.E.G. Sologne (S.A.) - Zone des cartelets, 45720 COULLONS - France - SIREN 319872172


COILLARD Nicole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

- Véranda

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.