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Marques déposées par C.E.G.I.L
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SOLUTION BAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTION BAT
C.E.G.I.L.

Numéro de dépôt :
1066240
Date de dépôt :
08/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLUTION BAT

Déposée le 8 septembre 1978 par C.E.G.I.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLUTION BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.E.G.I.L. domicilié(e) (S.A.), 66 rue des Beaumonts, 45000 ORLEANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PORTE. - France.

La marque SOLUTION BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOLUTION BAT est expirée depuis le 8 septembre 1988.

C.E.G.I.L a également déposé les autres marques suivantes : SPROGIR , CLAPIBIOSE , ADRIPONTE , AVIMYCINE , CUNADRYL , PHOSADRYL , TRAYONITAS , OLIGO VITAMINES CHOC , BIOPORCINE , CREZOOL


C.E.G.I.L. - (S.A.), 66 rue des Beaumonts, 45000 ORLEANS. - France


Cabinet PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Produits vétérinaires, désinfectants, produits pour détruire les animaux nuisibles et les insectes.Substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.