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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.G.A
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COSMA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COSMA
C.E.G.A, SARL

Numéro de dépôt :
3973019
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COSMA de C.E.G.A

Présentation de la marque COSMA

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.G.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSMA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.G.A domicilié(e) 30 Rue de l'Etang - 78610 - Le Perray En Yvelines - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 220 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.G.A, M. Christian HOUEL domicilié(e) 30 Rue de l'Etang - 78610 - Le Perray En Yvelines - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

C.E.G.A a également déposé les autres marques suivantes : COSMA EXPERTS


C.E.G.A, SARL - 30 Rue de l'Etang - 78610 - Le Perray En Yvelines - France - SIREN 423220078


C.E.G.A, M. Christian HOUEL - 30 Rue de l'Etang - 78610 - Le Perray En Yvelines - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614056 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; recyclage professionnel.