Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD QUAT
C.E.D.I.P. (Confection et Distribution Industrielle pour Professionnels) (S.A.)

Numéro de dépôt :
1526602
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1999
AD QUAT de C.E.D.I.P. (Confection et Distribution Industrielle pour Professionnels

Présentation de la marque AD QUAT

Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) C.E.D.I.P. (Confection et Distribution Industrielle pour Professionnels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AD QUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.E.D.I.P. (Confection et Distribution Industrielle pour Professionnels domicilié(e) 203, Rue de la Malcense, 59200 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque AD QUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD QUAT est expirée depuis le 27 avril 1999.

C.E.D.I.P. (Confection et Distribution Industrielle pour Professionnels a également déposé les autres marques suivantes : AD QUAT


C.E.D.I.P. (Confection et Distribution Industrielle pour Professionnels) (S.A.) - 203, Rue de la Malcense, 59200 TOURCOING - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Housses et autres revêtements pour sièges de véhicules. Housses et autres revêtements pour sièges d'ameublement

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).