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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.C.A.P. CENTRALE DE CONDITIONNEMENT ET D'APPROVISIONNEMENT PROPRIETE
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LE MEILLEUR DU VIGNERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEILLEUR DU VIGNERON
C.E.C.A.P. CENTRALE DE CONDITIONNEMENT ET D'APPROVISIONNEMENT PROPRIETE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99828544
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque LE MEILLEUR DU VIGNERON

Déposée le 8 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.C.A.P. CENTRALE DE CONDITIONNEMENT ET D'APPROVISIONNEMENT PROPRIETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MEILLEUR DU VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.C.A.P. CENTRALE DE CONDITIONNEMENT ET D'APPROVISIONNEMENT PROPRIETE domicilié(e) Route de Myans, 73190 CHALLES LES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 261 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE MEILLEUR DU VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEILLEUR DU VIGNERON est expirée depuis le 8 décembre 2009.


C.E.C.A.P. CENTRALE DE CONDITIONNEMENT ET D'APPROVISIONNEMENT PROPRIETE Société à Responsabilité Limitée - Route de Myans, 73190 CHALLES LES EAUX - France - SIREN 391261567


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Bouteilles pour le vin. Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.