Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Elit'35
C.E.B.I.G SARL

Numéro de dépôt :
3171416
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
Elit\'35 de C.E.B.I.G

Présentation de la marque Elit'35

Déposée le 24 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.B.I.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Elit'35 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.B.I.G domicilié(e) 16, LE BOURRASSAT,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 496 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis OLIVIER domicilié(e) 16, LE BOURRASSAT,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France.

La marque Elit'35 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elit'35 est expirée depuis le 24 juin 2012.

C.E.B.I.G a également déposé les autres marques suivantes : ELIT PAYE , ELIT TRACE , Elit'trace Château , Elit'trace Vigne


C.E.B.I.G SARL - 16, LE BOURRASSAT,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France - SIREN 378496889


Monsieur Denis OLIVIER - 16, LE BOURRASSAT,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Logiciel de suivi des 35 heures dans l'agriculture programmation de logiciel formation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.