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Marques déposées par C.E.B.A
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CEBA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEBA
C.E.B.A.

Numéro de dépôt :
4536225
Date de dépôt :
22/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2029
CEBA de C.E.B.A

Présentation de la marque CEBA

Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par C.E.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est C.E.B.A. domicilié(e) 560 Rue du Péage - 01350 - CULOZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque CEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBA arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

C.E.B.A a également déposé les autres marques suivantes : BEC


C.E.B.A. - 560 Rue du Péage - 01350 - CULOZ - France


Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Appareils et instruments électriques pour le transport, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique, à savoir enrouleurs, rallonges, prolongateurs, câbles, multiprises, coffrets de commande électrique, accessoires de distribution électrique, fiches électriques, modules électriques, socles pour accessoires électriques, adaptateurs électriques, convertisseurs de courant électrique, transformateurs ;

Projecteurs de lumière électriques ; accessoires pour projecteurs de lumière électriques ;

Vente au détail, vente en magasin, vente en atelier ou vente en libre-service, vente à distance par internet de matériel électrique ; organisation d'expositions ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Bureau d'études techniques ; conception et développement de produits ; conception et développement de produits dans le domaine du matériel électrique ; études de projets techniques ; conseils et expertises techniques ; services de dessin industriel et de design ; services d'ingénierie.