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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.B.A
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BEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEC
C.E.B.A., Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4281939
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
BEC de C.E.B.A

Présentation de la marque BEC

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.B.A domicilié(e) Quartier Martini, 560 Rue du péage, BP n°9 - 01350 - CULOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 920 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque BEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEC arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

C.E.B.A a également déposé les autres marques suivantes : CEBA , C.E.B.A.


C.E.B.A., Société à responsabilité limitée - Quartier Martini, 560 Rue du péage, BP n°9 - 01350 - CULOZ - France - SIREN 546920190


Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER - 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Appareils et instruments électriques pour le transport, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique, à savoir enrouleurs, rallonges, prolongateurs, câbles, multiprises, coffrets de commande électrique, accessoires de distribution électrique, fiches électriques, modules électriques, socles pour accessoires électriques, adaptateurs électriques, convertisseurs de courant électrique, transformateurs ;

Projecteurs de lumière électriques, accessoires pour projecteurs de lumière électriques.