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Marques déposées par C.E.A. FILMS
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SAINTE BERNADETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINTE BERNADETTE
C.E.A. FILMS

Numéro de dépôt :
4572294
Date de dépôt :
31/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
SAINTE BERNADETTE de C.E.A. FILMS

Présentation de la marque SAINTE BERNADETTE

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par C.E.A. FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINTE BERNADETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est C.E.A. FILMS domicilié(e) 5 Rue Victor Hugo - 89400 - CHENY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.A. FILMS, Monsieur Salvatore Picciotto domicilié(e) 5 Rue Victor hugo - 89400 - CHENY - France.

La marque SAINTE BERNADETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE BERNADETTE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.

C.E.A. FILMS a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO ANATOLE STUDIO K EDIPART CEA FILMS MY WORLD MY LIFE ARS VIVA ARC EN CIEL ARCOBALENO


C.E.A. FILMS - 5 Rue Victor Hugo - 89400 - CHENY - France


C.E.A. FILMS, Monsieur Salvatore Picciotto - 5 Rue Victor hugo - 89400 - CHENY - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Films animés; Films cinématographiques; Films cinématographiques téléchargeables; Films holographiques; Films vidéo ;

Production de films cinématographiques; Production de films cinématographiques préenregistrés; Production de films d'animation; Production de films de cinéma; Production de films en studio; Production de films pour la télévision et le cinéma; Production de films sur DVD et CD-ROM; Production de vidéofilms; Projection de films cinématographiques à des fins techniques; Projection de films cinématographiques à usage médical; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ;

Octroi de licences de droits sur des films.