Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.A. MUSIKA ; C.E.A. MUSIKA S. PICCIOTTO ; EDIMUSIC ; ARTE C.E.A. ; ARTE C.E.A.-S.P.
C.E.A. FILMS, SAS

Numéro de dépôt :
3887224
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/01/2022
C.E.A. MUSIKA ; C.E.A. MUSIKA S. PICCIOTTO ; EDIMUSIC ; ARTE C.E.A. ; ARTE C.E.A.-S.P. de C.E.A. FILMS

Présentation de la marque C.E.A. MUSIKA ; C.E.A. MUSIKA S. PICCIOTTO ; EDIMUSIC ; ARTE C.E.A. ; ARTE C.E.A.-S.P.

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.A. FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C.E.A. MUSIKA ; C.E.A. MUSIKA S. PICCIOTTO ; EDIMUSIC ; ARTE C.E.A. ; ARTE C.E.A.-S.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.E.A. FILMS domicilié(e) 14 rue laferrière - 75009 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 709 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.A. FILMS, M. Salvatore Picciotto domicilié(e) 14 rue laferrière - 75009 - paris - France.

La marque C.E.A. MUSIKA ; C.E.A. MUSIKA S. PICCIOTTO ; EDIMUSIC ; ARTE C.E.A. ; ARTE C.E.A.-S.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.A. MUSIKA ; C.E.A. MUSIKA S. PICCIOTTO ; EDIMUSIC ; ARTE C.E.A. ; ARTE C.E.A.-S.P. est expirée depuis le 9 janvier 2022.

C.E.A. FILMS a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE BERNADETTE , STUDIO ANATOLE STUDIO K EDIPART CEA FILMS MY WORLD MY LIFE ARS VIVA ARC EN CIEL ARCOBALENO


C.E.A. FILMS, SAS - 14 rue laferrière - 75009 - paris - France - SIREN 382709988


C.E.A. FILMS, M. Salvatore Picciotto - 14 rue laferrière - 75009 - paris - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.