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Marques déposées par C.E.A. COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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SIME-VENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIME-VENT
C.E.A. COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
1402641
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1997

Présentation de la marque SIME-VENT

Déposée le 10 avril 1987 par C.E.A. COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIME-VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.E.A. COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, Etablissement Public, domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS.COGEMA COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES, Société Anonyme,2, rue Paul Dautier, 78140 VELIZY.et S.G.N. SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES, Société Anonyme,1, rue des Hérons, Montigny le Bretonneux, 78184 SAINT QUENTIN YVELINES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SIME-VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIME-VENT est expirée depuis le 10 avril 1997.

C.E.A. COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SIMEVENT


C.E.A. COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, Etablissement Public - 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS.COGEMA COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES, Société Anonyme,2, rue Paul Dautier, 78140 VELIZY.et S.G.N. SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES, Société Anonyme,1, rue des Hérons, Montigny le Bretonneux, 78184 SAINT QUENTIN YVELINES. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

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