Déposée le 14 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C-DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FASHION U RULE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C-DESIGN domicilié(e) 55 RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 327 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C-DESIGN domicilié(e) 55 RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C-DESIGN SARL - 55 RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 419327234
C-DESIGN - 55 RUE REAUMUR,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques; stylisme(esthétique industrielles).
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