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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C Design Fermetures
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C DESIGN FERMETURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C DESIGN FERMETURES
C Design Fermetures, SAS

Numéro de dépôt :
3848179
Date de dépôt :
24/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2021
C DESIGN FERMETURES de C Design Fermetures

Présentation de la marque C DESIGN FERMETURES

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C Design Fermetures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C DESIGN FERMETURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C Design Fermetures domicilié(e) 3 rue du cimetière - 68390 - Battenheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C Design Fermetures domicilié(e) 3 rue du cimetière - 68390 - Battenheim - France.

La marque C DESIGN FERMETURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DESIGN FERMETURES est expirée depuis le 24 juillet 2021.


C Design Fermetures, SAS - 3 rue du cimetière - 68390 - Battenheim - France


C Design Fermetures - 3 rue du cimetière - 68390 - Battenheim - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.