Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par C.D.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Atelier des VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est C.D.V. domicilié(e) 25 rue Maréchal Foch - 57500 - SAINT-AVOLD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Atelier des VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier des VOSGES arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.
C.D.V. - 25 rue Maréchal Foch - 57500 - SAINT-AVOLD - France
Cabinet Nuss, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Oreillers, coussins, oreillers et coussins à air (non à usage médical), traversins; matériel de couchage et literie (à l'exception du linge de lit); matelas, matelas à air (non à usage médical), surmatelas; sommiers de lits; lits (à l'exclusion des lits spécialement conçus pour les soins médicaux) et accessoires de lits, à savoir bois de lit, cadres de lit, tours de lit, garnitures de lit non métalliques, têtes de lit, dosserets et tablettes, roulettes de lit non métalliques ; pieds de meubles ; appuie-tête (meubles); meubles et pièces d'ameublement et notamment divans, canapés, banquettes et sofas, chauffeuses, sièges, fauteuils, chaises longues, transatlantiques (chaises longues); garnitures et roulettes de meubles non métalliques; coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieur ;
Couettes, couvertures de lits, couvre-lits, dessus-de-lit (couvre-lits), courtepointes, couvertures piquées, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvertures de voyage ; plaids ; couvertures enveloppantes pour bébés ; protège-matelas, enveloppes de matelas et toiles à matelas ; draps, draps-housses, taies d'oreillers, housses d'oreillers et pour coussins, literie (linge), linge de lit ; sacs de couchage ; gigoteuses [turbulettes], nids d'ange ; draps pour sacs de couchage ; housses de protection pour meubles ; tissus d'ameublement ; tissus, matières textiles, tissus à usage textile, toile et étoffes, velours ; voilages [rideaux], rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), notamment gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, capes de bain ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; couvertures pour animaux de compagnie ;
Vêtements (y compris sous-vêtements), notamment peignoirs, peignoirs de bain, pyjamas, grenouillères, chemises de nuit, lingerie de nuit, nuisettes, robes de chambre, tee-shirts, body [vêtements de dessous], bonneterie, tricots [vêtements], jerseys [vêtements], combinaisons [vêtements et sous-vêtements], pantalons, leggins [pantalons], collants, sweat-shirts, pull-overs, ponchos, vestes, vêtements thermiques, vêtements de sport, anoraks et doudounes, chaussettes, chaussons, chaussures, ceintures [habillement], chapellerie, bonnets et bandeaux pour la tête, gants [habillement], foulards, châles, écharpes, layettes, bavettes et bavoirs non en papier, chancelières non chauffées électriquement, masques pour dormir, pochettes [habillement].
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