Déposée le 1 août 1985 par la Société Anonyme (SA) C.D.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.D.T domicilié(e) 23, rue Jules Vallès, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2052811) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 188 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2052811) - France.
La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 1 août 2005.
C.D.T a également déposé les autres marques suivantes : JUNKY
C.D.T. Société Anonyme - 23, rue Jules Vallès, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2052811) - France - SIREN 401188750
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2052811) - France
Renouvellement avec limitation le 28 juillet 1995 n°2052811 - Publication au BOPI 1995-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Inscription le 10 août 1995 - Transmission de propriété n°188447 - Publication au BOPI 1995-08-10
Inscription - Renonciation partielle n°25122 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°25122 - Publication au BOPI
Flèches pour le tir à l'arc, à l'exception de tout autre produit, fut-il de sport.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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